Ordre du jour du Conseil Communautaire du 14 juin 2018

Ordre du jour du Conseil Communautaire du 14 juin 2018

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 JUIN 2018 ORDRE DU JOUR A BASSAN - SALLE DES FETES - RUE DES ECOLES

 

0- Compte-rendu des décisions prises par monsieur le Président en vertu de la délégation de principe accordée par les délibérations n°03 du 28 avril 2014 et n°06 du 23 octobre 2014 - Période du 9 mars au 18 mai 2018 (Frédéric LACAS)

 

I- STRATEGIE ET RESSOURCES

A– Prospective financière et budgets : (Robert GELY)
81- Compte de gestion 2017 - budget principal
82- Compte de gestion 2017 - budget annexe assainissement
83- Compte de gestion 2017 - budget annexe eau
84- Compte de gestion 2017 - budget annexe transports
85- Compte de gestion 2017 - budget annexe ports
86- Compte de gestion 2017 - budget annexe photovoltaïque
87- Compte administratif 2017 - budget principal
88- Compte administratif 2017 - budget annexe assainissement
89- Compte administratif 2017 - budget annexe eau
90- Compte administratif 2017 - budget annexe transports
91- Compte administratif 2017 - budget annexe ports
92- Compte administratif 2017 - budget annexe photovoltaïque
93- Affectation du résultat 2017 - budget principal
94- Affectation du résultat 2017 - budget annexe assainissement
95- Affectation du résultat 2017 - budget annexe eau
96- Affectation du résultat 2017 - budget annexe transports
97- Affectation du résultat 2017 - budget annexe ports
98- Affectation du résultat 2017 - budget annexe photovoltaïque
99- Budget principal 2018 - Décision modificative n°1
100- Budget annexe assainissement 2018 - Décision modificative n°1
101- Budget annexe eau 2018 - Décision modificative n°1
102- Budget annexe transport 2018 - Décision modificative n°1
103- Transfert des comptes arrêtés au 31 décembre 2017 du Sitom du Littoral à la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
104- Budget annexe de collecte et traitement des déchets ménagers assimilés 2018 - Décision modificative n°1
105- Budget annexe ports 2018 - Transfert des comptes de la Chambre de Commerce et de l'Industrie (CCI) relatif à la gestion du port de Sérignan et décision modificative n°1
106- Budget annexe photovoltaïque 2018 - Décision modificative n°1
107- Budget annexe de collecte et traitement des déchets ménagers assimilés - constitution d'une provision pour risques et charges
108- Demande de remise gracieuse suite au vol de la régie de recettes de la piscine communautaire Muriel Hermine à Servian
109- Demande de remise gracieuse suite au vol de la régie de recettes de la buvette de la piscine communautaire Muriel Hermine à Servian

B - Ressources Humaines et Dialogue Social : (Alain ROMERO)
110- Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité technique
111- Fixation du nombre de représentants du personnel et maintien du paritarisme au sein du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
112- Adoption du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
113- Détermination des taux de promotion pour l'avancement de grade 2018
114- Mise à jour du tableau des emplois 2018
115- Indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor chargé des fonctions de receveur de la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

C – Systèmes d'information et numérique : (Alain BIOLA)
116- Réseau de fibres optiques communautaire "La fibre du sud" - Mise à jour de la tarification
117- Convention de programmation et de suivi des déploiements FTTH entre la Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée et la société Orange - Autorisation de signature

II – DEVELOPPEMENT ET ATTRACTIVITE

A - Habitat et logement : (Robert MENARD)
118- Garantie d'emprunt opération ' L'Orpellières ' pour un montant total de 2 181 300 € : financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements situés chemin de la Galine à Sérignan - Autorisation de signature
119- Garantie d'emprunt opération ' Les Peyrals ' pour un montant total de 623 777 € : financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 5 logements situés rue Marcellin Albert à Boujan-sur-Libron
120- Garantie d'emprunt opération ' Le Sarcey ' pour un montant total de 1 312 685 € : financement de l'opération d'acquisition amélioration de 18 logements situés 32 boulevard Francisque Sarcey à Béziers - Autorisation de signature
121- Validation d'une opération de réhabilitation multisite de 145 logements locatifs sociaux
122- Garantie d'emprunt opération ' Réhabilitation logements vacants ' pour un montant total de 1 038 788 € : financement de l'opération de réhabilitation de 145 logements vacants diffus sur le parc immobilier existant de l'OPH Béziers Méditerranée Habitat - Autorisation de signature
123- Protocole du Pôle Départemental de Lutte contre l'Habitat Indigne (PDLHI) de l'Hérault - Autorisation de signature
124- Délégation de gestion des aides publiques au logement pour le développement de l'offre locative sociale - Avenant de fin de gestion de l'année 2017 - Autorisation de signature
125- Délégation des aides à la pierre - Bilan 2012/2017 - Reconduction de la délégation de compétences des aides à la pierre et de la convention de gestion des aides à l'habitat privé 2018/2023 - Autorisation
126- Délégation de gestion des aides à la pierre pour le parc public - Définition des majorations de qualité applicables au calcul des loyers ainsi que des loyers accessoires
127- Désignation du représentant de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée au sein de l'assemblée générale de la SA HLM SHFE (Frédéric LACAS)

B – Cohésion sociale - politique de la ville : (Michel LOUP)
128- Contrat de Ville - Annexe financière 2018
129- Dispositif de Réussite Éducative - Avenant n°5 à la Convention de partenariat avec le Lycée Polyvalent Jean Moulin - Autorisation de signature

C - Développement économique : (Christophe THOMAS)
130- ZAC La Méridienne - Agrément à Viaterra pour la cession du lot 6

D - Tourisme : (Guy COMBES)
131- Subvention de fonctionnement 2018 pour l'Office de Tourisme Communautaire Béziers Méditerranée (EPIC)

III – GESTION DES EQUIPEMENTS ET LOGISTIQUES

A – Patrimoines : (Régis VIDAL)
132- Convention groupement de Commande fourniture en énergie électricité et gaz - Autorisation de signature
B – Lecture publique : (Jean-Michel DU PLAA)
133- Adhésion à l'association Montpel'Libre

C – Enseignement artistique : (Jean-Michel DU PLAA)
134- Règlement intérieur du Conservatoire à rayonnement départemental Béziers Méditerranée - Modification
135- Établissement Public de Coopération Culturelle CIRDOC - Membre fondateur, adhésion et désignation d'un représentant titulaire et d'un suppléant

D – Équipements sportifs et aq uatiques : (Jean-Paul GALONNIER)
136- Construction de la piscine sud - Compte rendu financier annuel 2017 à la collectivité - Approbation

IV - AMENAGEMENT ET TRAVAUX DU TERRITOIRE

A - Aménagement : (Bernard AURIOL)
137- Création d'un pole enfance jeunesse et aménagement de ses abords sur la commune de Boujan-sur-Libron - Attribution d'un fonds de concours dans le cadre du FAEC
138- Aménagement de la Place Jean Jaurès à Béziers - Attribution d'un fonds de concours dans le cadre du FAEC
139- Création d'une médiathèque intergénérationnelle sur la commune de Sauvian - Attribution d'un fonds de concours dans le cadre du FAEC (Frédéric LACAS)
140- Validation du schéma de valorisation du littoral de Béziers Méditerranée
141- Aménagement de la voie verte Béziers - La Mer - Acquisition d'une parcelle à Béziers (KL 192 partie J)
142- Aménagement de la voie verte Béziers - La Mer - Acquisition d'une parcelle à Béziers (KL 199 partie H)
143- Aménagement de la voirie d'intérêt communautaire N°20 à Cers - Acquisition de parcelles (AC 25 partie A et D)
144- Aménagement de la Véloroute V84 - Acquisition d'une parcelle à Lieuran les Béziers (AO 94)
145- Avance de trésorerie au syndicat de travaux pour l'aménagement de l'Orb entre Béziers et la mer
146- Régularisation des termes du protocole et de la fiscalité liée à la résiliation anticipée de la concession du port de l'Orb et la reprise des droits portuaires (Guy COMBES)

B - Cycle de l'eau et assainissement : (Bernard AURIOL)
147- Participation par offre de concours pour la desserte en eau et en assainissement d'un poste source à Béziers Est
148- Participation par offres de concours pour le raccordement au réseau d'assainissement collectif Passage de la Barthe à Béziers
149- Aqua Domitia - Protocole cadre relatif au développement et à la sécurisation des réseaux d'eau brute sur le territoire de la communauté d'agglomération Béziers méditerranée - Avenant - Autorisation de signature
150- Aqua Domitia - Convention spécifique "période 2018-2021 relative au financement de la 3éme tranche de réalisation des maillons Nord Gardiole et Biterrois
151- Convention de maîtrise d'ouvrage transférée relative à la réalisation de travaux d'eaux pluviales à SERVIAN
152- Modification des statuts du SIVOM d'Enserune - Avis de la Communauté d'Agglomération
153- Services publics d'eau potable et d'assainissement collectif - Rapports annuels 2017 d'activité du délégataire
154- Demande d'autorisation pour le traitement et la distribution d'eau destinée à la consommation humaine de la ressource de Servian
155- Demande d'autorisation pour le traitement et la distribution d'eau destinée à la consommation humaine de la ressource de Servian la Baume

C - Gestion des Déchets : (Jean-Claude RENAU)
156- Guide de collecte - Avis préalable à l'adoption par arrêté du Président

D - Génie Urbain : (Claude ALLINGRI)
157- Délégation de service public pour l'exploitation du réseau de transport urbain - Avenant n°22 - Autorisation de signature
158- Convention pour le financement de la navette feria entre le Parc des expositions et le centre ville de Béziers - Ville de Béziers / Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée - Autorisation de signature
159- Plan de déplacements établissement Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée/Accueil santé Béziers - Convention - Autorisation de signature